CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ESPACE ASSOCIATIF DES MIROIRS DE L’AME

ENTRE LES SOUSSIGNES :

Demeurant :

Ci-dessus désigné Le PRENEUR

D’UNE PART,

Et

LES MIROIRS DE L’AME, association loi 1901 sise : 18 rue Duhesme 75018 Paris, et immatriculée au SIRET

sous le N° 440 803 856 010 28

Représentés par Madame Fabienne Esquivillon

Ci-dessus désigné : LES MIROIRS DE L’AME

D’AUTRE PART

IL EST PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT :

MADAME ESQUIVILLON est locataire d’un local d’un espace commercial sis 18 rue Duhesme 75018 Paris, et est autorisée à une mise à disposition du local pour toute activité se référant à son bail. Ce local est entièrement dévolu aux activités de l’association des MIROIRS DE L’AME

LE PRENEUR souhaite disposer du local afin d’y produire :

1° Des ateliers/cours de

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT :

LE PRENEUR et LES MIROIRS DE L’AME concluent ensemble cette convention de mise à disposition du local ci-après désigné.

LE PRENEUR déclare parfaitement connaître le local pour l’avoir visité préalablement à la

signature des présentes.

DESIGNATION

Le local est sis 18 rue Duhesme, 75 018 Paris, au troisième étage de l’immeuble sur cour.

Il comprend les espaces mis à disposition :

·        une salle en L

·        une cuisine

·        des WC

MISE A DISPOSITION :

La mise à disposition de l’espace DES MIROIRS DE L’AME ne peut-être consentie qu’aux personnes ou associations adhérentes aux MIROIRS DE L’AME. La cotisation annuelle s’élève à 35 € et couvre la période du 1 janvier au 31 décembre quelque soit la date d’adhésion si elle est antérieure au mois septembre.

ANNULATION :

• Les arrhes versées à la réservation resteront acquises aux Miroirs de L’Ame en cas d’annulation intervenant 7 jours après la signature du présent contrat. En cas d’annulation intervenant au-delà de 15 jours la totalité de la somme sera exigée. Cette somme pourra être remboursée si le créneau horaire ou journalier trouve preneur.

• Dans le cas d’engagement pour un créneau horaire à l’année, en cas interruption la période sera du en totalité jusqu’à la fin de l’année en cours, celle-ci se calculant sur la base du calendrier scolaire. Un chèque d’acompte représentant un trimestre sera demandé en caution à la réservation. Cette somme pourra être remboursée si le créneau horaire ou journalier trouve preneur.

ACTIVITE EXERCEE :

LE PRENEUR a l’intention d’y produire :

1° Des ateliers/cours de

LE PRENEUR se conformera à tous les règlements, et fera son affaire de toutes autorisations préalables, auxquelles son activité pourrait être soumise.

Il se comportera de telle sorte que LES MIROIRS DE L’AME ne puisse être inquiétés d’aucune sorte.

PERIODES DE MISE A DISPOSITION :

La présente convention est consentie et acceptée pour les dates suivantes :

En 2008

REMUNERATION :

La présente mise a disposition est conclue moyennant le versement d’une participation :

·         horaire de :

·        journalière de :

·        demi-journée de :

·        soirée de :     

En fonction de l’augmentation du loyer supporté par Madame Esquivillon, ces tarifs pourront être révisés.

Echéances de paiements :

·         Mensuel et payables en début de mois pour tous les cours hebdomadaires.

·         1^er versement  à la réservation :

·         2^nd versement  le premier jour du stage :

Il est précisé que les factures des MIROIRS DE L’AME ne sont pas soumises à la TVA.

DEPOT DE GARANTIE :

L’exécution du présent contrat est soumise à condition d’un dépôt de garantie du PRENEUR de 150€, qui lui sera restitué, sauf en cas de dégradation.

ETATS DES LIEUX – ENTRETIEN-SECURITE- REGLEMENT INTERIEUR

Le PRENEUR s’engage à prendre les lieux dans leur état actuel et à les rendre tels à la fin de leur occupation.

Toutes installations intérieures ou transformations de l’espace ne pourront être réalisées qu’avec l’autorisation expresse et préalable des MIROIRS DE L’AME.

Le PRENEUR assume l’entière responsabilité de la sécurité des espèces, objets, meubles et matériel etc. qu’elle pourrait déposer dans le local.

Le PRENEUR s’engage à vérifier la fermeture des portes à clefs afin d’éviter tous vols ou dégradations pendant les heures de fermeture, et à éteindre toute source d’énergie inutile en leur absence.

Le PRENEUR s’engage à ne pas pénétrer dans les lieux en dehors des plages horaires qui lui sont consenties, sauf accord express de Madame Esquivillon.

La mise à disposition du local étant strictement personnelle, Le PRENEUR s’interdit  d’en faire bénéficier quiconque sans autorisation expresse de Madame Esquivillon.

Le PRENEUR s’engage à respecter le règlement intérieur annexé à la présente convention.

ASSURANCE

Le PRENEUR s’oblige à s’assurer dès leur entrée dans le local et pendant toute la durée de leur occupation contre tous les risques qui pourraient naître de leur activité (notamment la responsabilité civile et/ou l’occupation provisoire) auprès d’une compagnie française notoirement solvable.

Le PRENEUR doit être en mesure de justifier auprès des MIROIRS DE L’AME, l’existence des polices d’assurances citées ci-dessus, et de l’acquittement des primes correspondantes.

ACCES AU LOCAL PENDANT L’ACTIVITE

Le PRENEUR autorise les représentants des MIROIRS DE L’AME, à accéder au local toutes les fois où un événement grave ou urgent le justifierait.

CLAUSE RESOLUTOIRE

En cas d’inexécution d’une des clauses de la présente convention :

LES MIROIRS DE L’AME pourront la résilier de plein droit sans renoncer aux dommages et intérêts qu’ils pourraient réclamer suivant le préjudice subit.

Dans le cas où Le PRENEUR refuserait de quitter les lieux, il suffira pour l’y contraindre d’une simple ordonnance de référé ordonnant la libération du local.

ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige entre les parties sur l’application de la présente convention, faute d’accord amiable, sera de la compétence des Tribunaux de Paris.

Fait à Paris  en deux exemplaires originaux dont l’un sera remis au PRENEUR,

Le

SIGNATURES

Le PRENEUR                                                                        LES MIROIRS DE L’AME

REGLEMENT INTERIEUR DES MIROIRS DE L’AME

Article 1-

Les Miroirs de L’Ame sont un lieux associatif, impliquant la responsabilité de chacun. Les responsables de stages ont l’entière responsabilité de leur groupe et des dommages qui pourraient être causés lors de l’occupation des lieux.

Article 1-

 Les Miroirs de L’Ame ne sont pas un espace « nourricier ». Papier ( excepté le paper board ), mouchoirs, bougies, thé, café et autres ne sont pas fourni dans la location. En cas d’oubli par le responsable de stage, il est possible d’utiliser le stock des Miroirs, en veillant à réapprovisionner si les emprunts venaient à se répéter. En cas de location rituelle vous pouvez laisser un approvisionnement personnel en ayant soin d’y inscrire votre nom.

Article 2-

Afin que ce lieu garde toute sa fraîcheur, son confort et la grâce de son accueil, veuillez prendre note de ces recommandations :

Ø      La plus grande vigilance est demandée avec les bougies.

Ø      Il est interdit de toucher à la chaudière, la température étant programmée.

Ø      Les horaires sont à respecter impérativement afin qu’une respiration existe entre deux groupes, et qu’aucun groupe ne soit pénalisé.

Ø      Le plancher est un espace « sans chaussures ». Merci de déposer celles-ci à l’entrée. Vous pouvez utiliser les chaussons mis à votre disposition.

Ø      Pour le Feng-Shui du lieu, veuillez  fermer le couvercle des toilettes.

Ø      Les chaises sont à ranger en respectant le sens ergonomique des dossiers, et posées dans leur alignement initial, qui est à repérer avant de les sortir de leur lieu de rangement.

Ø      Prendre soin de fermer les rideaux donnant sur l’espace de rangement et de remettre en leurs embrasses les rideaux de séparation de la salle.

Ø      Laver, essuyer et  ranger la vaisselle après utilisation.

Ø      Nettoyer la table de la cuisine et les divers plans de travail après usage.

Ø      Rincer l’évier après y avoir vider cafetière et théière afin qu’il garde une agréable couleur blanche.

Ø      Dans tous les cas, regardez les traces laissées derrière soi et faire en sorte qu’elles soient acceptables par la personne suivante

AVANT VOTRE DEPART, merci de vérifiez que :

Ø      Ni verre ni tasse ne traînent dans la salle ou dans la cuisine

Ø      Que la bouilloire électrique, et la cafetière, la théière, le thermos sont vidés

Ø      Que la machine à café est éteinte et nettoyée

Ø      Que le plaid du canapé est réajusté

Ø      Que les fenêtres sont fermées

Ø      Que la porte est fermée à clef, en veillant à bien enfoncer la clef dans la serrure et à déposer celle-ci  dans son lieu et non emmenée par mégarde dans votre poche.

Une fois par semaine le ménage est fait à fond, et je reviens réajuster ponctuellement. Mais si quelques miettes, quelques grains de sucre ou autre petite chose, sont tombées par mégarde lors de votre passage, offrez-vous, offrez nous la grâce de ramasser. Vous semblant minuscules et invisibles, elles risquent de sembler énormes à ceux qui vous suivent.

En une phrase, RECONNAITRE L’ORDE PREMIER DE RANGEMENT DE L’ESPACE et s’y conformer, ne pas utiliser ni user ce lieu, mais y être tout simplement, l’habitant dans l’ici et maintenant d’une responsabilité partagée.

Un groupe humain peut être soit une eau stagnante, soit une eau vive. Soyons cascade aux Miroirs de L’Ame, qui sans Vous ne seront pas Eux.

Les Miroirs de L’Ame ont le souci de l’écologie : l’écologie, ou la Science des être vivant entre eux.

Le tri sélectif a donc son importance aux Miroirs de l'Ame, et deux poubelles sont à votre service : une pour les ordures courantes, l’autre pour ce qui peut-être recyclé. Voici quelques erreurs à ne pas commettre pour ne pas gâcher un tri sélectif encore bien fragile et dont pourtant on ne peut guère faire l'économie :

Pots de yaourt et fromage blanc, serviettes en papier et kleenex, barquette de polystirène, cellophane, sacs plastique  : POUBELLE ORDURES MENAGERES.

Carton, papier, briques alimentaire, conserves, bouteilles de plastiques, sacs de plastique recyclables ( style naturalia ) : POUBELLE TRI SELECTIF.

En cas de doute, POUBELLE ORDURE MENAGERE;

Un collecteur de verre est à votre disposition dans le local poubelle dans la cour à gauche de l’escalier.

Si la poubelle se trouve à être remplie après votre passage  ? Soyez bons, pour celui-qui vous suit de la descendre dans la cour.